Avis de non-responsabilité
Dernière mise à jour : 9 juin 2026
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2. Finalité du site
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5. Spécifications techniques et visuels
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8. Droit applicable
Le présent avis est régi par le droit italien. Tribunal compétent : Bergame (Italie). Les dispositions impératives du Code de la consommation français (notamment art. L.211-3) restent applicables aux consommateurs domiciliés en France. Voir nos conditions générales pour le détail du régime juridique applicable.
Document rédigé conformément au RGPD (UE 2016/679), à la Loi Informatique et Libertés française, à la LCEN (loi française n° 2004-575) et à la législation italienne applicable (D.Lgs. 70/2003, D.Lgs. 206/2005).
